MENTIONS LÉGALES

La consultation de ce site internet est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.

L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur ce site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des présentes dispositions par l’internaute, sa responsabilité pourrait se voir engagée.

INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est exploité et est la propriété de la société EmaSofts, SAS au capital de 295 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGERS sous le numéro 818 408 726, dont le siège social se situe 25 rue Lenepveu – 49100 ANGERS.

Téléphone : 02 85 29 57 52

Mail : contact@emasofts.fr

N° d’identification fiscale : FR20818408726

Le directeur de la publication du site est Monsieur Éric BARILLER, Directeur Général.

INFORMATIONS SUR L’HÉBERGEUR DU SITE

Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 174 560 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de ROUBAIX sous le numéro 424 761 419, dont le siège social se situe 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX et a pour numéro de téléphone le 09 72 10 10 07.

INFORMATIONS SUR LE CRÉATEUR DU SITE

Le site a été créé par la société EmaSofts.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site ainsi que les textes, graphiques, images, logos, sons et vidéos la composant, constituent une œuvre originale et sont la propriété de la société EmaSofts.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrit de la société EmaSofts est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

L’établissement de liens hypertextes vers le site ou l’un de ses éléments nécessite une autorisation préalable et écrite de la société EmaSofts.

ORGANISME DE FORMATION

La société EmaSofts est enregistrée en tant qu’organisme de formation auprès de la DIRECCTE Pays de la Loire – 22 Mail Pablo Picasso – 44000 NANTES, sous le numéro 52490358549.

RESPONSABILITÉ

L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du site. Sauf faute grave exclusive de la société EmaSofts, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le site.

La société EmaSofts décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification, sans préavis, et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.

La société EmaSofts ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le site. De la même manière, elle ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

La société EmaSofts n’est en aucun cas responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites internet auxquels le site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. La présence de liens hypertextes sur le site, quelle que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société EmaSofts, ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels l’internaute est redirigé.

L’ensemble des informations diffusées sur le site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel du siège social de la société EmaSofts sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du site.

UTILISATION DE COOKIES

Dans le cadre de la consultation de ce site, des cookies de navigation peuvent être implantés dans votre ordinateur, tablette ou mobile. Un cookie ne permet pas d’identifier le visiteur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l’ordinateur de l’utilisateur sur le site. Cela permet également de réaliser des statistiques de visites. Un bandeau d’information préalable apparaît sur votre navigateur afin d’obtenir votre consentement. L’utilisateur a la possibilité de s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son navigateur internet en ce sens. Les cookies que nous collectons sont conservés pour une durée maximum de 13 mois.

Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Pour cela, cliquez sur le lien d’information de gestion des cookies de votre navigateur :

Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Mozilla Firefox : http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Safari : http://help.apple.com/safari/mac/9.0/#/sfri11471

Opera : https://help.opera.com/en/latest/web-preferences/#cookies

UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES

Voir notre politique de Protection des données personnelles (RGPD)